Règlement dans le bus


REGLEMENT DE SECURITE ET DISCIPLINE DANS LES

VEHICULES AFFECTES AUX TRANSPORTS D’ELEVES

reglement
Article 1 : Le présent règlement a pour but :

1) d’assurer la discipline et la bonne tenue des élèves à la montée, à la descente et à l’intérieur des véhicules affectés aux Transports Scolaires,

2) de prévenir les accidents.

Article 2 : La montée et la descente des élèves doivent s’effectuer avec ordre. Les élèves doivent attendre, pour ce faire, l’arrêt complet du véhicule.

En montant dans le véhicule, ils doivent présenter au conducteur leur titre de transport.

Après la descente, les élèves ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après le départ du car et après s’être assurés qu’ils peuvent le faire en toute sécurité, notamment après avoir attendu que le car soit suffisamment éloigné pour que la vue sur la chaussée soit complètement dégagée du côté où le car s’éloigne.

Article 3 : Chaque élève doit attacher sa ceinture de sécurité si le car en est équipé et rester assis à sa place pendant tout le trajet, ne la quitter qu’au moment de la descente et se comporter de manière à ne pas gêner le conducteur, ni distraire de quelque façon que ce soit son attention, ni mettre en cause la sécurité.

Il est interdit, notamment :

  de parler au conducteur sans motif valable ;

  de fumer ou d’utiliser allumettes ou briquets ;

 de manipuler des objets tranchants (cutters, couteaux, ciseaux…) ;

 de jouer, de crier, de projeter quoi que ce soit ;

 de toucher les poignées, serrures ou dispositifs d’ouverture des portes ainsi que les issues de secours ;

 de se pencher au dehors ;

 de se déplacer dans le couloir central pendant le trajet.

Article 4 : Les sacs, serviettes, cartables ou paquets de livres doivent être placés sous les sièges ou, lorsqu’ils existent dans les porte-bagages, de telle sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation ainsi que l’accès à la porte de secours restent libres de ces objets et que ceux-ci ne risquent pas de tomber des porte-bagages au-dessus des sièges.

Article 5 : En cas d’indiscipline d’un enfant, à défaut d’accompagnateur, le conducteur signale les faits au responsable de l’entreprise de transport qui saisit l’organisateur des faits en question.

L’organisateur prévient sans délai le chef d’établissement scolaire intéressé et il engage éventuellement la mise en oeuvre de l’une des sanctions prévues à l’article 6 ci-dessous.

Article 6 : Les sanctions sont les suivantes :

 Avertissement adressé aux parents ou à l’élève majeur par l’organisateur ;

 Exclusion temporaire de courte durée n’excédant pas quinze jours prononcée par l’organisateur ;

 Exclusion de plus longue durée ou définitive prononcée par le Président du Conseil Général.

Article 7 : Toute détérioration commise par les élèves à l’intérieur d’un car affecté aux transports scolaires engage la responsabilité des parents si les élèves sont mineurs, ou leur propre responsabilité s’ils sont majeurs.

SECURITE DANS LES TRANSPORTS SCOLAIRES

-INFORMATIONS AUX PARENTS D’ELEVES –

Votre enfant utilise les transports collectifs pour se rendre à son établissement scolaire. Les accidents, à ces occasions, sont fort heureusement rares. Cependant, afin d’en diminuer le risque, les responsables du Bureau de Transports. Scolaires du Conseil Général de la Moselle vous informent de quelques règles de sécurité élémentaires et vous demandent de les faire connaître à votre enfant.

1 – On doit présenter la carte de transport lors de la montée dans l’autocar. En effet, être en possession de la carte réglementaire permet de bénéficier de l’assurance souscrite par le Département ;

2 – On doit attendre le car dans le calme et en lieu protégé ;

3 – La montée ne se fait qu’après l’arrêt complet du véhicule, sans bousculade ;

4 – Pendant le trajet, les élèves doivent attacher leur ceinture de sécurité si le car en est équipé, rester assis, ne doivent pas perturber le conducteur et ne doivent pas laisser leurs affaires dans le couloir. Il est interdit de fumer dans les véhicules.

5 – Pour descendre, on ne doit quitter sa place qu’après l’arrêt complet du véhicule et ne pas se précipiter ;

6 – On ne peut traverser la rue ni devant, ni derrière le car. Il faut attendre son départ et avoir une vue suffisamment large de la rue pour envisager de la traverser ;

7 – Il est absolument interdit de courir le long du car qui arrive ou qui démarre ;

8 – En cas d’accident, il faut respecter les consignes du conducteur. Si celui-ci n’est pas disponible, les élèves les plus âgés doivent aider leurs camarades à évacuer le car. Pour cela, ils doivent connaître les issues de secours et leur fonctionnement.

9 – En cas d’évacuation, les élèves doivent se rassembler en un lieu protégé, assez éloigné du véhicule.

Le Conseil Général de la Moselle s’associe avec l’A.D.A.T.E.E.P. (Association départementale pour les transports éducatifs de l’enseignement public) et les transporteurs pour l’organisation d’exercices de sécurité afin de préparer les élèves à ces éventualités. Il vous remercie de l’aider dans cette tâche en faisant comprendre à votre enfant l’intérêt de ces recommandations et de ces opérations de sécurité.